Dichtsystem für eine Pfosten/-Riegelkonstruktion
Brevet européen · EP2787138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787138
- Numéro de demande
- EP13461517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2013
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E06B 7/14 (2006.01)E04B 2/96 (2006.01)
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.01.2020
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
Buchnajzer, Mariusz
95-030 Czyzeminek, PL
Wyszkowski, Rafal
01-908 Warszawa, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.