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Brevet européen · EP2787183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787183
- Numéro de demande
- EP12854384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2012
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01L 3/02 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)C22C 33/02 (2006.01)B22F 3/24 (2006.01)B22F 5/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011260337 29.11.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/065196 14.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/080591 06.06.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
HARA Shohtaroh
Tokyo 100-0005, JP
KOYAMA Yoshio
Tokyo 100-0005, JP
HANADA Fusanobu
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.