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Brevet européen · EP2787275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2787275
Numéro de demande
EP14161218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2014
Publié
8 oct. 2014
Délivré
18 nov. 2015
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 21/16 (2006.01)
F21V 21/112 (2006.01)
//F21V 23/04 (2006.01)
//F21V 23/06 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Priorité
IT BS20130048 05.04.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

Gandini, Piero

I-25073 Bovezzo, BRESCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.