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Brevet européen · EP2787275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787275
- Numéro de demande
- EP14161218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2014
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/06 (2006.01)F21V 21/16 (2006.01)F21V 21/112 (2006.01)//F21V 23/04 (2006.01)//F21V 23/06 (2006.01)*F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20130048 05.04.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
Gandini, Piero
I-25073 Bovezzo, BRESCIA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.