Installation et procédé de régulation thermique multizone
Brevet européen · EP2787294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787294
- Numéro de demande
- EP14154734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2014
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24F 3/147 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)F24F 3/044 (2006.01)
- Priorité
- FR 1351248 14.02.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 7 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 1 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 15 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Titulaire
06560 Valbonne, FR
06560 Valbonne, FR
Inventeur
06560 VALBONNE, FR
06560 VALBONNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.