OPTISCHER BEHÄLTER UND OPTISCHES MODUL DAMIT

Brevet européen · EP2787379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2787379
Numéro de demande
EP12852944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2012
Publié
8 oct. 2014
Délivré
31 oct. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
JP 2011264644 02.12.2011
JP 2012224086 09.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/079245 12.11.2012
Publication PCT
WO2013/080783 06.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

KANKE Shinya

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

TANAZAWA Masahiro

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

MORIOKA Shimpei

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

NIIMI Tadanobu

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

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