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Brevet européen · EP2787544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787544
- Numéro de demande
- EP13199734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2013
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/60 (2010.01)F21V 23/00 (2015.01)H01L 25/075 (2006.01)H01L 33/48 (2010.01)
- Priorité
- JP 2013076902 02.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Hino, Kiyokazu
Kanagawa, 237-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.