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Brevet européen · EP2787650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787650
- Numéro de demande
- EP14163533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2014
- Publié
- 8 oct. 2014
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04B 1/44 (2006.01)H04B 1/56 (2006.01)H04K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201306148 05.04.2013GB 201312447 11.07.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 5 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 5 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Kirintec Limited, Walter Scott House, Old Gloucester Road, Ross-on-Wye, HR9 5PB, Royaume-Uni → BAE Systems plc, 6 Carlton Gardens, London, SW1Y 5AD, Royaume-Uni
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
2 entrées antérieures
- 10 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
Ross-on-Wye, Herefordshire HR9 5PB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.