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Brevet européen · EP2787851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2787851
Numéro de demande
EP12806275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
6 janv. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 13/36 (2006.01)
A43B 3/24 (2006.01)
Priorité
US 201113316408 09.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/068607 07.12.2012
Publication PCT
WO2013/086442 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Inventeur

SVENSON, John, E.

Vashon, WA 98070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.