SELBSTHALTENDE SCHRAUBE
Brevet européen · EP2787913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787913
- Numéro de demande
- EP12799023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201161567390 P 06.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/067174 30.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/085805 13.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
- 13 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.