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Brevet européen · EP2787940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2787940
- Numéro de demande
- EP12809310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 24 janv. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 6/00 (2006.01)A61F 6/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201121204 09.12.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/053069 10.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/084007 13.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 24 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
Parties
Inventeur
CHOPDAT, Mohammed
Hull, Yorkshire HU8 7DS, GB
HAYTO, Ian
Coventry, West Midlands CV4 8HS, GB
MAYES, Geoff
Coventry, West Midlands CV4 8HS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.