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Brevet européen · EP2788220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2788220
Numéro de demande
EP12805660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 13/10 (2006.01)
B61B 13/08 (2006.01)
Priorité
DE 102011056180 08.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074745 07.12.2012
Publication PCT
WO2013/083755 13.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Max Bögl Stiftung & Co. KG

Max-Bögl-Strasse 1, 92369 Sengenthal, DE

Inventeur

BÖGL, Stefan

92369 Sengenthal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.