BEHANDLUNG VON FÜLLSTOFFEN MIT SILAN
Brevet européen · EP2788436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2788436
- Numéro de demande
- EP12805659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/48 (2006.01)C09C 1/56 (2006.01)C01B 31/02 (2006.01)C01B 31/04 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)B82Y 40/00 (2011.01)C09C 1/44 (2006.01)C08K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201121128 08.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/074735 07.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/083748 13.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
BACKER, Michael
55126 Mainz, DE
CHAUSSEE, Thomas
59163 Thivencelle, FR
DEBEVER, Olivier
1502 Lembeek, BE
DE BUYL, François
1560 Hoeilaart, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.