EXPRESSIONSKASSETTE

Brevet européen · EP2788483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2788483
Numéro de demande
EP12816132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
27 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
Priorité
US 201161567675 P 07.12.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/056977 05.12.2012
Publication PCT
WO2013/084157 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 18 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  6. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

Glenmark Pharmaceuticals S.A.

Chemin de la Combeta, 5, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LUESCHER, Daniel

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

AEBISCHER-GUMY, Christel

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

MORETTI, Pierre

2300 La Chaux-de-Fonds, FR

BERTSCHINGER, Martin

2300 La Chaux-de-Fonds, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.