LUFTDIFFUSOR UND LUFTZIRKULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2788691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2788691
Numéro de demande
EP12854828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
1 févr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/10 (2006.01)
F24F 13/068 (2006.01)
F24F 13/26 (2006.01)
Priorité
AU 2011905055 05.12.2011
Demande PCT
PCT/AU2012/001474 05.12.2012
Publication PCT
WO2013/082647 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Kaip Pty Limited

2 The Crescent, Kingsgrove, New South Wales 2208, AU

Inventeur

BADENHORST, Sean Michael Johl

Dulwich Hill, New South Wales 2203, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.