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Brevet européen · EP2788818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2788818
Numéro de demande
EP12808577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 17/02 (2006.01)
G03B 17/08 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
G08B 13/196 (2006.01)
Priorité
US 201161567082 P 05.12.2011
US 201213436470 30.03.2012
Demande PCT
PCT/US2012/067096 29.11.2012
Publication PCT
WO2013/085796 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

WARREN, Gary

Aurora, Ontario L4G 7R3, CA

STEANE, Steve

Courtice, Ontario L1E 2A9, CA

VAN ROON, Darren

Bowmanville, Ontario L1C 5L5, CA

GRILLS, Reginald C.

Oshawa, Ontario L1L 1B8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.