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Brevet européen · EP2788818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2788818
- Numéro de demande
- EP12808577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 17/02 (2006.01)G03B 17/08 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)G08B 13/196 (2006.01)
- Priorité
- US 201161567082 P 05.12.2011US 201213436470 30.03.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/067096 29.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/085796 13.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
WARREN, Gary
Aurora, Ontario L4G 7R3, CA
STEANE, Steve
Courtice, Ontario L1E 2A9, CA
VAN ROON, Darren
Bowmanville, Ontario L1C 5L5, CA
GRILLS, Reginald C.
Oshawa, Ontario L1L 1B8, CA
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