AUTOMATISCHE MODULARISIERUNG EINES QUELLCODES
Brevet européen · EP2788867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2788867
- Numéro de demande
- EP12808988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 8/75 (2018.01)G06F 11/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201161567243 P 06.12.2011US 201213692155 03.12.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/067729 04.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/085887 13.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
MULAT, Gael
F-73110 La Rochette, FR
KARR, Michael E.
Brookline, Massachussetts 02445, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.