AUTOMATISCHE MODULARISIERUNG EINES QUELLCODES

Brevet européen · EP2788867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2788867
Numéro de demande
EP12808988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 8/75 (2018.01)
G06F 11/36 (2006.01)
Priorité
US 201161567243 P 06.12.2011
US 201213692155 03.12.2012
Demande PCT
PCT/US2012/067729 04.12.2012
Publication PCT
WO2013/085887 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

MULAT, Gael

F-73110 La Rochette, FR

KARR, Michael E.

Brookline, Massachussetts 02445, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.