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Brevet européen · EP2788982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2788982
Numéro de demande
EP12854636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 20/10 (2006.01)
B60R 1/04 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
H04W 4/02 (2009.01)
//G06F 17/30 (2006.01)
//H04W 84/12 (2009.01)
//H04W 84/18 (2009.01)
Priorité
US 201113313897 07.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/068105 06.12.2012
Publication PCT
WO2013/086093 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

HEALY, Chris

Orange, California 92807, US

BIRD, Randall

Newport Beach, California 92663, US

COTE, Kevin

Yorba Linda, California 92886, US

FARLEY, Rodney

Yorba Linda, California 92887, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.