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Brevet européen · EP2789006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789006
Numéro de demande
EP12810067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01J 37/34 (2006.01)
C23C 14/00 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
US 201161566836 P 05.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004848 23.11.2012
Publication PCT
WO2013/083238 13.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Churerstrasse 120, 8808 Pfäffikon

Inventeur

KRASSNITZER, Siegfried

A-6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.