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Brevet européen · EP2789025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789025
Numéro de demande
EP12794972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
30 sept. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/30 (2006.01)
C08G 61/12 (2006.01)
Priorité
US 201161567652 P 07.12.2011
EP 11192317 07.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074192 03.12.2012
Publication PCT
WO2013/083507 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

BUJARD, Patrice

1784 Courtepin

CHEBOTAREVA, Natalia

68220 Hagenthal le Bas, FR

WEITZ, Thomas

68163 Mannheim, DE

HAYOZ, Pascal

4114 Hofstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.