UTILISATION DE MELANGES DE SELS DE LITHIUM COMME ELECTROLYTES DE BATTERIES LI-ION

Brevet européen · EP2789042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789042
Numéro de demande
EP12808425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
21 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01M 10/0568 (2010.01)
C07D 233/00 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
C07D 233/90 (2006.01)
H01M 10/0569 (2010.01)
Priorité
FR 1161204 06.12.2011
FR 1255046 31.05.2012
Demande PCT
PCT/FR2012/052681 21.11.2012
Publication PCT
WO2013/083894 13.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 8 oct. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

Arkema France

92800 Puteaux, FR

Inventeur

SCHMIDT, Grégory

F-92700 Colombes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.