CIRCUIT MAGNETIQUE EN SECTEURS

Brevet européen · EP2789075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789075
Numéro de demande
EP12812394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 15/02 (2006.01)
Priorité
FR 1161148 05.12.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/056941 04.12.2012
Publication PCT
WO2013/104959 18.07.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Moteurs Leroy-Somer

Boulevard Marcellin Leroy CS 10015, 16000 Angouleme, FR

Inventeur

VOHLGEMUTH, Patrick

F-16110 La Rochefoucauld, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.