ELEKTRONIKMODUL

Brevet européen · EP2789219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789219
Numéro de demande
EP12805986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011056082 06.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/074325 04.12.2012
Publication PCT
WO2013/083549 13.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Inventeur

RÜTHER, Georg

33165 Lichtenau, DE

KETTELGERDES, Hubert

33129 Delbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.