ELEKTRONIKMODUL
Brevet européen · EP2789219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789219
- Numéro de demande
- EP12805986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)H05K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011056082 06.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/074325 04.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/083549 13.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
RÜTHER, Georg
33165 Lichtenau, DE
KETTELGERDES, Hubert
33129 Delbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.