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Brevet européen · EP2789294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789294
Numéro de demande
EP12854978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
Priorité
JP 2011270328 09.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/081805 07.12.2012
Publication PCT
WO2013/085038 13.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Inventeur

SHIMOYAMA, Isao

Tokyo 113-8654, JP

MATSUMOTO, Kiyoshi

Tokyo 113-8654, JP

TAKEI, Yusuke

Tokyo 113-8654, JP

NODA, Kentaro

Tokyo 113-8654, JP

TOYAMA, Yoshio

Odawara-shi Kanagawa 250-0862, JP

OHMORI, Toshihiro

Odawara-shi Kanagawa 250-0862, JP

TACHIMURA, Takashi

Suita-shi Osaka 565-0871, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.