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Brevet européen · EP2789316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789316
- Numéro de demande
- EP12855145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011270553 09.12.2011JP 2012087298 06.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/081775 07.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/085027 13.06.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 4 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2018
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 103-8433, JP
Osakai-shi Osaka 540-6591, JP
Kahoku-shi Ishikawa 929-1127, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.