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Brevet européen · EP2789316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789316
Numéro de demande
EP12855145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011270553 09.12.2011
JP 2012087298 06.04.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/081775 07.12.2012
Publication PCT
WO2013/085027 13.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  6. 4 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.09.2018

  7. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

OKADA Hidetaka

Tokyo 103-8433, JP

OJIMA Hitoshi

Osakai-shi Osaka 540-6591, JP

KASENO Hidenori

Kahoku-shi Ishikawa 929-1127, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.