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Brevet européen · EP2789371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789371
- Numéro de demande
- EP14163953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A63B 69/00 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)A63B 22/02 (2006.01)A63B 22/08 (2006.01)A63B 23/035 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013101507 U 09.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 22 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 6 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Titulaire
63773 Goldbach, DE
Inventeur
63773 Goldbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.