HORIZONTALE TROCKENMÜHLE
Brevet européen · EP2789392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789392
- Numéro de demande
- EP12855356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)B02C 17/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011269632 09.12.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/081616 06.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/084981 13.06.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 3 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
Narashino-shi Chiba 275-8572, JP
Narashino-shi Chiba 275-8572, JP
Narashino-shi Chiba 275-8572, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.