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Brevet européen · EP2789406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789406
Numéro de demande
EP14001045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
21 mars 2014
Publié
15 oct. 2014
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B21D 11/07 (2006.01)
B21D 11/10 (2006.01)
B21F 1/00 (2006.01)
B21F 1/04 (2006.01)
Priorité
AT 2972013 12.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 3 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  5. 22 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  6. 18 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.08.2018

  7. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

Nussbaumer, Erich

39010 Nals, IT

Stofner, Helmut

39058 Sarntal, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.