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Brevet européen · EP2789432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789432
Numéro de demande
EP12856546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2012
Publié
15 oct. 2014
Délivré
29 juil. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011267888 07.12.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/080927 29.11.2012
Publication PCT
WO2013/084788 13.06.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

NAGATSUKA, Masaki

Tokyo 141-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.