Antriebssystem
Brevet européen · EP2789488 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789488
- Numéro de demande
- EP13005677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2013
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 6/10 (2006.01)B60W 10/02 (2006.01)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/103 (2012.01)B60W 10/30 (2006.01)B60W 30/188 (2012.01)
- Priorité
- CH 772132013 12.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 17 févr. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Liebherr Machines Bulle SA, 45, rue de l'Industrie, 1630 Bulle → Liebherr Machines Bulle SA, Rue Hans-Liebherr, 7, 1630 Bulle
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.