Befüllkopf für einen Flüssigkeitstank

Brevet européen · EP2789490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789490
Numéro de demande
EP14154094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2014
Publié
15 oct. 2014
Délivré
21 juin 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/04 (2006.01)
//B60K 15/03 (2006.01)
//B60K 15/035 (2006.01)
Priorité
DE 102013103624 11.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Inventeur

Groß, Michael

61203 Reichelsheim, DE

Kirchner, Hendrik

63607 Wächtersbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.