Trancheuse de denrées
Brevet européen · EP2789539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789539
- Numéro de demande
- EP14164369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 25/18 (2006.01)B65B 9/02 (2006.01)B26D 1/50 (2006.01)//B65B 41/16 (2006.01)//B65B 51/30 (2006.01)//B26D 7/32 (2006.01)
- Priorité
- BE 201300267 11.04.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
Van Cauwenberghe, Baudouin
1652 Alsemberg-Beersel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.