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Brevet européen · EP2789607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789607
- Numéro de demande
- EP12854960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2012
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 7 févr. 2018
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/06 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)A61K 31/444 (2006.01)A61P 1/02 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 7/06 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 11/00 (2006.01)A61P 11/06 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)A61P 17/06 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 19/10 (2006.01)A61P 21/00 (2006.01)A61P 21/04 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 27/06 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011270492 09.12.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/081736 07.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/085017 13.06.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 7 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
- 7 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 07.02.2018
Parties
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 607-8042, JP
Kyoto-shi Kyoto 607-8042, JP
Kyoto-shi Kyoto 607-8042, JP
Fujieda-shi Shizuoka 426-8646, JP
Kyoto-shi Kyoto 607-8042, JP
Kyoto-shi Kyoto 607-8042, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.