Nouvelles compositions lubrifiantes

Brevet européen · EP2789678 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789678
Numéro de demande
EP14162272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2014
Publié
15 oct. 2014
Délivré
16 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C10M 105/32 (2006.01)
*C10N 30/08 (2006.01)
*C10N 30/06 (2006.01)
*C10N 40/20 (2006.01)
Priorité
FR 1353307 11.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 4 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Molydal SA

ZAET Rue Paul Langevin, 60740 Saint-Maximin, FR

Inventeur

Fargin, Didier

60740 Saint-Maximin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.