Rotor
Brevet européen · EP2789797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789797
- Numéro de demande
- EP13162666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2013
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.