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Brevet européen · EP2789818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789818
- Numéro de demande
- EP14153193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 5/02 (2006.01)F01K 17/04 (2006.01)F01K 23/06 (2006.01)F01K 23/10 (2006.01)F01K 25/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 7702013 12.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
Dr. Seba, Bouzid
1636 Broc
Dr. Vonarb, Régis
1635 La Tour de Treme
Dettmann, Tobias
19303 Rüterberg, DE
Engeter, Daniel
90411 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.