Fahrradscheibenbremsvorrichtung
Brevet européen · EP2789871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789871
- Numéro de demande
- EP13165663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2013
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 55/228 (2006.01)B62L 3/02 (2006.01)*F16D 121/14 (2012.01)*F16D 125/36 (2012.01)
- Priorité
- TW 102203124 08.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Tsai, Szu-Fang
Changhua, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.