Leuchteinrichtung
Brevet européen · EP2789906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789906
- Numéro de demande
- EP14164215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 19/00 (2006.01)F21V 29/70 (2015.01)F21K 9/278 (2016.01)*F21Y 103/10 (2016.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 13163351 11.04.2013DE 102013213789 15.07.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Inventeur
Mania, Dirk
72379 Hechingen-Stetten, DE
Lebherz, Andreas
72336 Balingen-Weilstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.