Haushaltsofen mit integrietem Wasserverdampfer

Brevet européen · EP2789923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2789923
Numéro de demande
EP13162830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2013
Publié
15 oct. 2014
Délivré
12 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2033
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F24C 7/06 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
F24C 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Inventeur

Rossato, Agostino

47122 Forli, IT

Gattei, Lorenzo

47122 Forli, IT

Faraldi, Paolo

47122 Forli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.