Elektrische Schaltung
Brevet européen · EP2789983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2789983
- Numéro de demande
- EP14163878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2014
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 25 mai 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1353207 10.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 2 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 02.07.2016
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
06200 Nice, FR
06800 Cagnes Sur Mer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.