Vorrichtung mit einer mikro- oder nanoskaligen Struktur
Brevet européen · EP2790214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2790214
- Numéro de demande
- EP13001860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2013
- Publié
- 15 oct. 2014
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 23/13 (2006.01)H01L 23/498 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.