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Brevet européen · EP2790529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2790529
Numéro de demande
EP11810723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
22 oct. 2014
Délivré
9 déc. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23K 1/165 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2011/065039 15.12.2011
Publication PCT
WO2013/089722 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Titulaire

Hill's Pet Nutrition, Inc.

400 Southwest 8th Street, Topeka, KS 66603, US

Inventeur

MONTELONGO, Luis J.

Lawrence, Kansas 66047, US

KAPPELMAN, David

Olathe, Kansas 66062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.