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Brevet européen · EP2790569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2790569
- Numéro de demande
- EP12808352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/03 (2006.01)A61B 17/12 (2006.01)A61B 17/24 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 11194062 16.12.2011US 201161576804 P 16.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/075638 14.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/087883 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
JUTO, Jan-Erik
S-104 50 Stockholm, SE
HOLM, William
S-104 50 Stockholm, SE
JUTO, Fredrik
S-104 50 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.