ZENTRIERBLOCK FÜR PROTHESENPFANNE
Brevet européen · EP2790613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2790613
- Numéro de demande
- EP12856828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/60 (2006.01)A61F 2/80 (2006.01)A61F 2/76 (2006.01)//A61F 2/50 (2006.01)
- Priorité
- US 201161570584 P 14.12.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/069768 14.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/090733 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden → MESSERSCHMIDT AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 17.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 24 févr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Mantelmacher, H., Lee, 3704 Ashley Way, Owings Mills, MD 21117, Etats-Unis d'Amérique → KISS Technologies, LLC, 11447 Cronhill Drive, Suite G, Owings Mills, MD 21117, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Messerschmidt AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
Owings Mills, MD 21117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.