ANS-STIMULATION
Brevet européen · EP2790635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2790635
- Numéro de demande
- EP12810196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 23/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201161576832 P 16.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/075653 14.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/087895 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
JUTO, Jan-Erik
S-104 50 Stockholm, SE
JUTO, Fredrik
S-104 50 Stockholm, SE
HOLM, William
S-10450 Stockholm, SE
KRONESTEDT, Victor
S-104 50 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.