KAPPENANORDNUNG

Brevet européen · EP2790756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2790756
Numéro de demande
EP12856634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
2 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
//A61M 5/34 (2006.01)
Priorité
SE 1151198 15.12.2011
US 201161570930 P 15.12.2011
Demande PCT
PCT/SE2012/051358 07.12.2012
Publication PCT
WO2013/089616 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 21 mars 2019

    Transféré

    Titulaire
    SHL Group AB, P.O. Box 1240, (Augustendalsvägen 7), 131 28 Nacka Strand, Suède → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.03.2019

  6. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

KARLSSON, Sebastian

S-17278 Sundbyberg, SE

DANIEL, Mattias

S-11237 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.