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Brevet européen · EP2790839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2790839
Numéro de demande
EP12858002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B05B 1/30 (2006.01)
B05C 5/02 (2006.01)
B05B 15/40 (2018.01)
B05C 11/10 (2006.01)
Priorité
US 201161576011 P 15.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/061919 25.10.2012
Publication PCT
WO2013/089918 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

QUAM, Paul R.

Brooklyn Center, Minnesota 55429, US

LIHWA, John S.

Willowick, Ohio 44095, US

ROSS, Daniel P.

Maplewood, Minnesota 55109, US

SPIESS, Andrew

Forest Lake, Minnesota 55025, US

TIX, Joseph E.

Hastings, Minnesota 55033, US

WEINBERGER, Mark T.

Mounds View, Minnesota 55112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.