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Brevet européen · EP2790849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2790849
Numéro de demande
EP12783979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
21 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B21H 5/02 (2006.01)
F16H 25/22 (2006.01)
Priorité
DE 102011088905 16.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071889 06.11.2012
Publication PCT
WO2013/087299 20.06.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

GREDY, Horst

91097 Oberreichenbach, DE

EICHENHÜLLER, Bernd

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.