DYNAMISCHE MISCHPUMPE

Brevet européen · EP2790886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2790886
Numéro de demande
EP11794513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
22 oct. 2014
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 7/42 (2006.01)
B29B 7/60 (2006.01)
B29B 7/94 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/072889 15.12.2011
Publication PCT
WO2013/087108 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Trinseo Europe GmbH

Zugerstrasse 231, 8810 Horgen

Inventeur

BOSIERS, Luc

B-2650 Edegem, BE

SALMANG-FROHARD, Rodolfo

NL-4532 JB Terneuzen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.