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Brevet européen · EP2791031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2791031
- Numéro de demande
- EP12858200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2012
- Publié
- 22 oct. 2014
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201120522423 U 14.12.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/057215 12.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/088354 20.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 30 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2023
- 13 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
HUI, Yi Ming
Dongguan, Guangdong 523000, CN
WANG, Zhi
Dongguan, Guangdong 523000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.