TRANSPORTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2791034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2791034
Numéro de demande
EP12857460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2012
Publié
22 oct. 2014
Délivré
27 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/687 (2006.01)
H01L 21/677 (2006.01)
B25J 15/00 (2006.01)
B25J 18/00 (2006.01)
Priorité
US 201161576450 P 16.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/070095 17.12.2012
Publication PCT
WO2013/090898 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Inventeur

GILCHRIST, Ulysses

Reading, MA 01867, US

MOURA, Jairo, Terra

Malboro, MA 01752, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.